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AAPPMA de l'Ain (01) :Limites des lots dans du domaine public et privé

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AAPPMA de l'Ain (01) :Limites des lots dans du domaine public et privé

Message  Invité le Ven 13 Jan - 16:20










• Rivière LA SAÔNE : dans la totalité du département.

• Rivière d’AIN : la totalité de la rivière fait partie du domaine public dans le département de l’Ain, du Lot B5 jusqu’à la confluence avec le Rhône au lot B34 à l’aval sur la commune de St-Maurice-de-Gourdans. Limite amont du Lot B5 : de la normale tirée
à 100 mètres amont du confluent de la Valouze (RD) près de Matalefon (Ain) et Thoirette (Jura) km 84, à la borne 3 à 120 m en aval du ruisseau des Granges. Longueur 3000 m.

• Rivière LA CHALARONNE : lot unique, du lieu-dit Creux de la Morelle près de Thoissey (Ain), au confluent de la Chalaronne et de la Saône (RG) à Thoissey. Longueur 500 m.

• Rivière LA REYSSOUZE : lot unique du barrage de la retenue du canal de Pont-de-Vaux (Ain) à la confluence avec la Saône (RG) près de Reyssouze (Ain). Longueur 5100 m.

• Fleuve RHÔNE : dans la totalité du département.

• Rivière LE SERAN :
Lot n° 1 : de la normale tirée au confluent de l’Arvières (RG) près d’Artemare (Ain)
au pont d’Aignoz. Longueur 7100 m.
Lot n° 2 : du pont d’Aignoz au pont de Flaxieu. Longueur 2300 m.
Lot n° 3 : du pont de Flaxieu à l’entrée du syphon au passage du Séran sous
le canal d’amenée de Belley. Longueur 4800 m.

• Rivière LE FURANS :
Lot n° 1 : du pont d’Anders près d’Andert-Condon, au pont de Bognens. Longueur 2000 m.
Lot n° 2 : du pont de Bognens au pont de Thoys. Longueur 2500 m.
Lot n° 3 : du pont de Thoys au pont de Peyzieux. Longueur 3000 m.
Lot n° 4 : du pont de Peyzieux au confluent avec le Rhône, rive droite près de Brens. Longueur 3400 m.

[del]• Lac de SYLANS :[/del]
lot unique : domaine public, réglementation spécifique lacs de montagne.



• Retenue de MOUX-SAMOGNAT sur l’Oignin et l’Anconnans, communes de Matafelon et Samognat (Ain).
Lot unique : de l’extrémité amont de la retenue sur l’Oignin et sur l’Anconnans au barrage de
Charmines. Surface : 60 hectares environ.
Réserve : de l’aval du pont jusqu’au barrage. Longueur 200 m.

Observations : la circulation des bateaux de pêche est interdite dans la zone pêche
interdite.

• Retenue d’INTRAT sur l’Oignin, commune d’Izernore (Ain).
Lot unique : de l’origine de la retenue au barrage. Surface : 5 hectares environ.

Observations : La circulation des bateaux pour l’exercice de la pêche est interdite sur la
totalité de la retenue. Réserve de pêche de 50 m en amont du barrage à 100 m en aval.

• Retenue de CIZE-BOLOZON sur la Valouze, communes de Corveissiat (Ain) et de Thoirette (Jura).
Lot unique : de la ligne joignant les bornes 276 (RG) et 279 (RD) limitant la concession de
Cize-Bolozon, au pont de la route nationale n° 436.
Surface : 20 hectares environ.

Observations : la circulation des bateaux pour l’exercice de la pêche est autorisée dans
les limites de la retenue indiquée ci-dessus.

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