U.N.C.L
veuillez changer vos mots de passe
régulièrement pour votre sécurité
ainsi que pour la sécurité de ce forum
Le blog de la CATAC
 
Le Blog de la CATAC
 
Marque-page social

Marque-page social Digg  Marque-page social Delicious  Marque-page social Reddit  Marque-page social Stumbleupon  Marque-page social Slashdot  Marque-page social Yahoo  Marque-page social Google  Marque-page social Blinklist  Marque-page social Blogmarks  Marque-page social Technorati  

Conservez et partagez l'adresse de U.N.C.L sur votre site de social bookmarking

Derniers sujets
Rechercher
 
 

Résultats par :
 


Rechercher Recherche avancée

Galerie



Ou pêcher : les AAPPMA de A à B

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Ou pêcher : les AAPPMA de A à B

Message  Invité le Jeu 1 Mar - 11:41

AAPPMA AILLEVILLERS-CORBENAY

Cours d'eau et lieux de pêche :

L'Augronne en rive droite, de la limite des Vosges jusqu'au pont les Ports, puis sur les deux rives jusqu'à la limite communale de St Loup Sur Semouse.

La Semouse en rive gauche, de la limite des Vosges jusqu'au pont de la Chaudeau, puis sur les deux rives.

La Combeauté, de la ligne SNCF commune de Corbenay jusqu'à Fontaine Les Luxeuil.

La Vieille rivière, de la ligne SNCF commune de Corbenay jusqu'à Fontaine Les Luxeuil en aval de la société SMC.

Gardes particuliers :

M. CHOLLEY Jacky Tel. 03 84 49 17 82 et 06 75 33 12 90
M. AUBRY Jean Luc Tel. 03 84 49 54 45 et 06 30 07 26 38
M. DORNIER Pascal Tel. 03 84 49 93 09 et 06 32 94 46 75
M. VAUTRIN Franck Tel. 03 84 49 46 94 et 06 25 61 81 94
M. LABACHE Philippe Tel. 03 84 49 72 68 et 06 47 17 89 68
M. FLORENT Christophe Tel. 06 60 66 30 03

AAPPMA AMONCOURT

Cours d'eau et lieux de pêche :
La Lanterne, de la Portière (ancien barrage) jusqu'à sa confluence avec la Saône (lot n°6)
La Saône, de l'écluse de Conflandey jusqu'à Chaux les Port (lot n°18).
Accès pour personne à mobilité réduite :
•2 pontons à Amoncourt sur la Lanterne
Plans d'eau :
Le Grand Emprunt (5ha) et les Vernayes (15ha), baignades et embarcations interdites - Règlementation de la 2ème catégorie piscicole.

Garde particulier :
COLY Jean François Tel. : 03.84.91.46.11.

AAPPMA AUTHOISON-QUENOCHE

A.A.P.P.M.A. Non Réciprocitaire

Cours d'eau et lieux de pêche :
La Quenoche, du village de Quenoche jusqu'au Moulin Neuf
L'Authoison, du village d'Auhoison jusqu'au chemin de défruitement.

Plan d'eau :
Le Chêne des Bolles (non réciprocitaire) :

Plan d'eau de 25 ares. Celui-ci est réservé aux animations uniquement déterminées par l'association de pêche. Son statut est celui d'une eau close. Aucune carte de pêche ne sera délivrée. Toutefois, des autorisations ponctuelles de pêche pourront être accordées à titre exceptionnel à tout bénévole ayant apporté son concours à des animations, travaux d'aménagements ou d'entretien.

AAPPMA BAULAY

Cours d'eau et lieux de pêche :
La Superbe, du lieu-dit Les Craies jusqu'à la confluence avec la Saône (pont) .
La Saône, du lieu-dit Hâtre jusqu'à la conflence avec le ruisseau de la Grande Noue (lots n°13 ter-14-15).

Garde particulier :
Arnaud SUQUET Tel. 06 36 53 79 28

AAPPMA BEAUJEU

Concours :
L'A.A.P.P.M.A. organise un concours qui récompensera les pêcheurs ayant capturé le plus gros poisson dans les catégories suivantes : silure - carpe - brochet - perche - brème - truite - sandre - tanche - chevenne - gardon.

Règlement de participation :
•Avoir pris sa carte de pêche 2012 à l'AAPPMA de BEAUJEU.
•Prendre le poisson dans la Saône et dans le plan d'eau du Truchot.
•Faire valider sa prise avec pesée et mesure auprès de M. Rui du Domaine des Papillons, M. Montenot à la pharmacie, ou M. Colin, président de l'association.
•Prendre un photo avec le poisson (dimension 6 cm x 6 cm).
Le concours de la plus belle prise débutera le 10 mars à l'ouverture de la pêche à la truite et se continuera le jour du concours de pêche au Truchot avec l'alevinage de carpes et de tanches.
Un alevinage de brochets, de perches et de sandres aura lieu en novembre.
Un diplome du SUPER PÊCHEUR ainsi qu'une récompense seront remis au gagnant le jour de l'Assemblée Générale de Beaujeu fin janvier 2013.

Cours d'eau et lieux de pêche :
La Saône, de la dérivation du musoir en amont de l'écluse de Vereux jusqu'au ruisseau de Montarlot (lots n° 54-55-56).
L'A.A.P.P.M.A. dispose d'un plan d'eau et d'un parcours de pêche à la carpe de nuit dont les caractéristiques sont ci-dessous.

Plan d'eau et règlement intérieur :
L'A.A.P.P.M.A. a fait l'acquisition d'une barque pour la pêche ou de la promenade sur la Saône. La location se fait à la journée ou à la 1/2 journée (ou plus).

•Barque sans moteur : 15 €
•Barque avec moteur (jusqu'à épuisement de la batterie = 5 h de fonction continue) : 30 €
•5 € supplémentaire sont démandés si le locataire ne souhaite pas se charger du transport, de la mise à l'eau et du retour de la barque.
Conditions du contrat :

•Réserver au minimum la veille du jour souhaité.
•Un chèque de caution de 1000 € sera obligatoire pour la barque sans moteur et de 1500 € pour la barque avec moteur.
Le Truchot

Ce plan d'eau de 75 ares est un bras mort de la Saône se localisant en rive gauche de Beaujeu où un parking est à disposition.

Afin de faciliter la reproduction du brochet, la pêche est interdite durant le mois de janvier dans le Truchot

Il est interdit :
•De pêcher en barque ou sur tout engin flottant.
•D'utiliser le lancer avec cueillères ou leurres plastiques, poissons nageurs, etc...
•D'utiliser des filets ou tout engins, nasses, tramailles, etc...
•De pénétrer dans le parc du Truchot sans une autorisation donnée par le président Bernard Colin (06.74.67.14.64).
De laisser des détritus de nourriture, appâts, récipients d'amorces, fils de pêche garnis d'hameçons, papiers, bouteilles, boites de conserves, etc. Ces déchets sont dangereux pour les enfants et les animaux.

Parcours carpe de nuit
Du 1er mai au 31 décembre, pêche de la carpe la nuit sur la Saône, commune de Vereux, 50 mètres en aval de la réserve de pêche après le barrage de Vereux jusqu'à l'Ile Félin située à l'embouchure du canal de dérivation à la sortie de Vereux, sur une distance 2500 mètres.

Garde particulier :

M. FONS Gisbert Tel. 06 42 02 66 91 et 03 84 67 31 38

AAPPMA BEAUMOTTE ET AUBERTANS

Cours d'eau et lieux de pêche :
La Quenoche (1ère cat.), de la limite communale d'Aubertans jusqu'au parc à daims.
Le Bief de Marlot (1ère cat.), de l'étang de Marlot jusqu'à la passerelle en amont de l'étang de Beaumotte.
L'ognon (2ème cat), du pont de chemin de fer en face Verchamp jusqu'au chemin de la prairie de Germondons en face de la route de Flagey-Rigney.

Garde particulier :
M. Hubert GRANGEOT Tel. 03 84 68 36 93

AAPPMA BOULOT

Cours d'eau et lieux de pêche :
La Tounolle (1ère cat.), de la Grande Corvée jusqu'à l'Ile du courant après la Morte de Barras.
L'Ognon (2ème cat), du lieu-dit Pré sur Fouchot jusqu'au bois de la Morte à Barras.

Parcours carpe de nuit :
Du 1er mai au 31 décembre

•pêche de la carpe la nuit, sur l'Ognon en rive droite, de la route de Boulot à Bussières jusqu'à la limite communale entre Boulot et Etuz, en aval du terrain de sports, sur une distance de 3000 mètres.

Garde Particulier :
M. Jean-Marie CLAUSSE Tel 03 81 57 67 38

AAPPMA BOURBEVELLE

Cours d'eau et lieux de pêche :
La Saône, du pont de Jonvelle jusqu'au pont du Moulin.

AAPPMA BREUCHIN HAUTE LANTERNE secteurs FAUCOGNEY - LANTENOT - LUXEUIL

E-mail : aappma.breuchin@wanadoo.fr
Site Internet : http://www.aappma-breuchin-lanterne.com

Cours d'eau et lieux de pêche :
Le Breuchin en totalité et ses principaux affluents (le Beuletin, le Tampa, le ruisseau de la Croslière et le Raddon) de sa source à Breuchotte (59 km de rivières et ruisseaux peuplées de truites fario et d'ombres communs).
La Lanterne, de sa source à Briaucourt en limite de l'AAPPMA de Conflans en 1ère catégorie de sa source au pont routier de Citers, en 2ème catégorie du pont routier de Citers à Ormoiche à la confluence avec le Breuchin, et de nouveau en 1ère catégorie jusqu'à Briaucourt limite amont de l'AAPPMA de Conflans. Ses principaux affluents tous en 2ème catégorie : le Vay de Brest et le Lambier.
La Rôge, cours d'eau de 1ère catégorie de la limite aval de l'AAPPMA de Fougeroles à la limite amont de l'AAPPMA de Conflans(excepté le plan d'eau du Beuchot)

Accès pour personne à mobilité réduite :
•1 ponton sur le lac des 7 Chevaux à Luxeuil les Bains

Apprendre la pêche avec les A.P.N. :
L'A.A.P.P.M.A. dispose d'un A.P.N. Atelier Pêche Nature. C'est l'A.P.N. Jean STEVENOT dont le siège est le même que celui de l'A.A.P.P.M.A. . Fondée en 1999, il se situe à Breuchotte à la maison communale "Mathieu" et est ouvert les mercredis de Mars en Juin. L'association a également mis en place un atelier pêche à la mouche pour adolescents et adultes ouvert les samedis de Mars à Juillet.

Vous retrouverez plus de précisions sur le fonctionnement de ces ateliers dans la rubrique A.P.N. de notre site ou en vous rendant sur le site de l'association www.aappma-breuchin-lanterne.com

Gardes Particuliers :
Jean-Marie GARRET 06 81 94 04 48 - Email : jean-garretpeche@orange.fr
Gérard GEORGEL 03 84 49 34 74 - Email : gerard_georgel@orange.fr
Martial BOISSON 06 82 48 75 54 et 03 84 94 75 25 - Email : boisson.martial@hotmail.fr
J.Pierre GROSJEAN 06 08 84 82 58 et 03 84 94 56 94 - Email : jpgrosjean@free.fr

Plans d'eau et règlements intérieurs :
1- "Le Vieux Etang" (2 ha 20)

Celui-ci est situé sur la commune de la Proiselière et Langle (2ème cat.- propriété de l'AAPPMA- le second étang est réservé à l'école de pêche et à la reproduction piscicole ). Plan disponible sur le site internet de l'AAPPMA.

Règlement intérieur :

Référence Titre VII Article 42 des statuts de l'A.A.P.P.M.A. du Breuchin et de la Haute Lanterne du 21 septembre 2008.

Article 1 - L'AAPPMA du Breuchin et de la Haute Lanterne est propriétaire du plan d'eau dit "Vieux Etang" situé sur la commune de La Proiselière et Langle au lieu dit "Le Ruisseau de la Goutte" section A -Parcelles 377, 379 et 380.

Article 2 - Statut juridique

•le plan d'eau est classé "Eau close". Il possède un agrément sanitaire n° R0700051
Article 3 - Dates d'ouvertures

•elles sont identiques aux cours d'eau de 2ème catégorie (soit ouverture générale toute l'année sauf pour le brochet dont les dates d'ouverture sont fixées par arrêté préfectoral.
Artcile 4 - Cartes de pêche

•modèles et tarifs identiques que pour les cours d'eau de 2ème catégorie en Haute-Saône.
Article 5 - Nombre de lignes autorisées

•4 par pêcheur (avec ou sans moulinet) sauf pour les détentrices de la carte promotionnelle Découverte Femme donnant droit à une seule canne.
PÊCHE AU LANCER INTERDITE

Article 6 - Nombre de captures autorisées par jour

•carpes - 2 prises par jour
•brochet - 1 prise par jour
•friture - 2 kg
•AMORCAGE INTERDIT (sauf pour la pêche à la bouillette et la friture)
•HAMECONS TRIPLES INTERDITS
Article 7 - Tailles des poissons capturés

•carpe - 45 cm minimum et 4 kg maximum
•autres - voir la réglementation fédérale
Article 8 - Garderie

•Les controles seront effectués par la garderie de la fédération de pêche et par le garde particulier de l'AAPPMA.
•Tout contrevenant sera sanctionné et pourra se voir exclu de l'association.
Article 9 - Environnement

•Les détritus, emballages divers devront être déposés dans les poubelles mises en place sur le site.
•Les feux aux abords de l'étang sont interdits, seul l'endroit réservé à cet effet pourra être utilisé.
Article 10 - Responsabilités civiles

•Hormis les accidents survenus en action de pêche, l'AAPPMA dégage ses responsabilités pour les dégradations qui pourraient être effectuées par les pêcheurs sur les propriétés riveraines.
Article 11 - Fermetures occasionnelles

•L'AAPPMA se réserve le droit de fermeture de la pêche à l'occasion d'un concours de pêche, d'une vidange du plan d'eau, d'un alevinage d'automne ou de toutes autres manifestations. Les pêcheurs en seront avertis en temps utile par voie de presse et d'affichage sur place sauf dans le cas d'une opération de force majeure.
Article 12 - Petit plan d'eau

•La pêche y est interdite, celui-ci étant réservé aux cours pratiques de l'Ecole de Pêche "Jean Stévenot" et à la reproduction des espèces.
Article 13 - Véhicules des pêcheurs

•Le stationnement des véhicules aux abord de l'étang est interdit. Ceux-ci stationneront sur le parking réservé à cet effet.
Article 14 - Pertes ou vols

•L'AAPPMA du Breuchin et de la Haute Lanterne dégage ses responsabilités en cas de pertes ou de vos commis sur sa propriété.
Article 15 - CHASSE - BAIGNADE - CANOTAGE INTERDITS

Article 16 - Les poissons capturés devront être "morts" au sortir de l'étang (sauf la friture) et pourront être conservés vivants dans la bourriche uniquement en action de pêche.

2 - La Trinquotte (6ha70)

Celui-ci est situé sur la commune de Citers en bordure de la RD 64 Lure Luxeuil. Plan disponible sur le site internet de l'AAPPMA.

Règlement intérieur :
Référence Article 431-5 du code de l'environnement - dossier 70-2008-00011 du 25 mai 2009.

Article 1 - Ce plan d'eau situé sur la commune de Citers de part et autre de la RD 64 possédait un statut juridique "eau close", la pêche étant soumise aux règles de la 2ème catégorie. Cependant sur demande du propriétaire et en vertu de l'article 431-5 du code de l'environnement, celui-ci , à compter du 01 janvier 2010 reçoit le statut "d'eau libre" de la 2ème catégorie piscicole (afin que la police de l'eau et de la pêche puisse s'y exercer) pour une durée minimum de 5 ans (et 15 ans maximum) renouvelable.

Il est ouvert à tous les pêcheurs des AAPPMA réciprocitaires de la Haute-Saône (à 4 cannes sauf pour les cartes Découverte Femme à 1 canne, aux détenteurs de la carte Vacances (à compter du 1er juin) et de la carte Journalière (à compter du 1er janvier), aux pêcheurs des AAPPMA adhérentes à l'E.H.G.O., au C.H.I. et à l'U.R.N.E.

Article 2 - Dates d'ouverture et de fermeture

Elles sont identiques aux cours d'eau de 2ème catégorie soit une ouverture générale toute l'année sauf pour le brochet et le sandre dont les dates sont fixées par arrêté préfectoral.

Article 3 - Nombre de captures autorisées par jour

•carpes - 2 prises par jour
•brochet ou sandre - 1 prise par jour
•friture - 2 kg
Article 4 - Tailles et poids des poissons capturés

•carpes - 45 cm minimum et un poids de 4 kg maximum
•autres - voir la réglementation générale
Article 5 - Garderie

Les contrôles sont effectués par :
•la garderie de la fédération de pêche,
•les gardes particuliers de l'AAPPMA,
•les agents de l'ONEMA,
•la Gendarmerie
•et par toutes autres personnes exerçant la police de l'eau et de la pêche.
•tout contrevenant sera sanctionné et pourra se voir exclu de l'association.
Article 6 - Environnement

•Les détritus et emballages divers devront être déposés dans les poubelles mises en places à cet effet sur le site.
•Les feux aux abords du plan d'eau sont strictement interdits.
•Il est interdit de couper arbres ou branches aux abords du plan d'eau.
Article 7 - La pratique de la pêche est interdite dans la réserve située côté Quers à proximité de l'auberge et de ses abords. Des pancartes sont mises en place à cet effet.

Article 8 - Responsabilités civiles

•Hormis les accidents survenus en action de pêche, l'AAPPMA dégage ses responsabilités pour les dégradations qui pourraient être effectuées par les pêcheurs sur les propriétés riveraines.
Article 9 - Fermeture occasionnelle

•L'AAPPMA se réserve le droit de fermeture de la pêche à l'occasion d'un concours, d'un enduro carpes ou journée pêche, d'un alevinage d'automne (15 jours) ou toutes autres manifestations. Les pêcheurs en seront avertis par voie de presse et d'affichage sur place sauf dans le cas d'une opération ponctuelle.
•Lors d'un concours de pêche, enduro carpes ou journée pêche, la pêche sera fermée du samedi matin au mercredi soir, et réservée uniquement aux pêcheurs ayant participé au concours ou journée pêche (ceux-ci devront conserver leur ticket afin de pouvoir le présenter lors d'un éventuel contrôle).
Article 10 - Stationnement des véhicules

•Le stationnement se fera côté RD 64 et côté Citers.
•Le parking de l'auberge restaurant est réservé uniquement à ses clientèles.
Article 11 - Pertes et vols

•L'AAPPMA du Breuchin et de la Haute Lanterne dégage ses responsabilités en cas de pertes ou de vols commis sur le parcours pêche du plan d'eau.
Article 12 - CHASSE - BAIGNADE - CANOTAGE INTERDITS

3- Les 7 Chevaux (7ha60)

Celui-ci est situé sur la commune de Luxeuil les Bains.
PARCOURS DE PÊCHE A LA CARPE DE NUIT :

Du 1er mai au 31 décembre - Uniquement sur le lac supérieur . Plan disponible sur le site internet de l'AAPPMA.

Règlement intérieur :

Référence titre VII - Article 42 des statuts de l'AAPPMA du Breuchin et de la Haute Lanterne du 21 septembre 2008.

Arrêté DDAF/I 2006 N° 96 du 28 février 2006 portant autorisation à exploiter en pisciculture à valorisation touristique sur la commune de Luxeuil les Bains, lieu dit "Les Athelots" section A N°302 pour une superficie de 3 ha 50 (lac supérieur) et section A N°302, section B N°268 et 269 d'une superficie de 4 ha 10 (lac inférieur). Ils possèdent un agrément sanitaire n° R0700118. Dévolution des droits de pêche par la commune de Luxeuil les Bains à l'AAPPMA en date du 15 juillet 2008 (convention).

Article 1 -

•Les 2 plans d'eau des 7 chevaux ont un statut "à valorisation touristique" et sont soumis à la réglementation de la 2ème catégorie piscicole.
Article 2 - Cartes de pêche

•Modèles et tarifs identiques à celles des cours d'eau de 2ème catégorie piscicole.
Article 3 - Dates d'ouverture et de fermeture

•Les dates d'ouverture et de fermeture sont identiques aux cours d'eau de 2ème catégorie : ouverture générale toute l'année sauf pour le brochet, le sandre et la carpe de nuit dont les dates d'ouverture et de fermeture sont fixées par arrêté préfectoral.
Article 4

•Sur le la supérieur la pratique du NO KILL et la pêche aux cheveux sont obligatoires pour la pêche à la carpe de jour comme de nuit.
Article 5 - Garderie

•Les contrôles seront effectués par la garderie de la Fédération de pêche et par les gardes particuliers de l'AAPPMA.
Article 6 - Environnement

•Les détritus et emballages divers devront être déposés dans les poubelles mises en place et prévues à cet effet sur les sites. Les feux et appareils de cuisson à l'air libre aux abords des étangs sont strictement interdits.
Article 7 - Responsabilités civiles

•Hormis les accidents survenus en action de pêche, l'AAPPMA du Breuchin et de la Haute Lanterne dégage ses responsabilités pour les dégradations qui pourraient être occasionnées par les pêcheurs sur les propriétés riveraines.
Article 8 - Accès aux étangs

•L'accès et le stationnement des véhicules aux abords de l'étang sont interdits. Ceux-ci doivent stationner sur les parkings réservés à cet effet.
Article 9 - Pertes et vols

•L'AAPPMA du Breuchin et de la Haute Lanterne dégage ses responsabilités en cas de pertes ou de vols commis sur les deux sites.
Article 10 - Seuls les lampes frontales et lampes type torche sont autorisées pour la pêche à la nuit.

Article 11 - BAIGNADE ET CANOTAGE INTERDITS

Article 12 - Fermetures occasionnelles

•L'AAPPMA se réserve le droit de fermeture de la pêche à l'occasion de concours, vidange du plan d'eau, travaux divers, alevinage d'automne (15 jours) ou de toutes autres manifestations. Les pêcheurs en seront avertis en temps utile par voie de presse et d'affichage sur place sauf dans le cas d'une opération ponctuelle.
Article 13 - Nuisance sonore

•L'utilisation d'appareils sonores (haute densité) sont interdits, sauf s'ils sont utilisés dans le respect des lois et règlements édictés pour lutter contre le bruit.
Article 14 - CHASSE INTERDITE SUR LES 2 SITES

4 - L'Etang du Châtelet (10 ha)

Celui-ci est situé sur la commune de Citers. Les signalétiques ne sont pas encore mises en place. Pour s'y rendre, il faut prendre la RD64 en direction de Lure, sortir à Citers. Au rond point, il faut prendre la 3ème sortie pour passer sous la RD64 puis 1ère sortie en direction du bois. Enfin suivre la route de gauche qui n'est pas goudronnée. Continuer sur environ 2 km. Ce nouveau plan d'eau est spécialement dédié à la pêche aux carnassiers

IMPORTANT - INFORMATION PRUDENCE :

L'étang du Châtelet se situe au coeur de la forêt communale de Citers. De ce fait, nous vous informons que des battues au grand gibier se dérouleront dans ce secteur tous les dimanches et jours fériés du 11 septembre 2011 au 31 janvier 2012. Des panneaux matérialiseront la présence des chasseurs dans cette zone.

Nous vous invitons donc à la prudence. Veillez à bien rester dans les limites de l'étang ainsi qu'a éviter toute divagation de chiens en dehors de ces limites. En vous remerciant de votre compréhension.

Règlement intérieur :

Référence article 431-5 du code de l'environnement.

Article 1 -

•Ce plan d'eau situé sur la commune de Citers possède un statut juridique "eau close", la pêche étant soumise aux règles de la 2ème catégorie piscicole.
•Il est ouvert à tous les pêcheurs des AAPPMA réciprocitaires de la Haute-Saône (à 4 cannes et à 1 canne pour les cartes Découverte Femme),
•aux détenteurs de la carte Vacances,
•aux détenteurs de la carte Mineure,
•aux détenteurs de la carte Journalière,
•aux détenteurs de la carte Découverte -12 ans,
•et aux détenteurs de la carte Interdépartementale EHGO ou timbre EHGO ou timbre URNE.
Article 2 - Dates d'ouverture et de fermeture

•Elles sont identiques aux cours d'eau de 2ème catégorie : ouverture générale toute l'année sauf pour le brochet et le sandre dont les dates sont fixées par arrêté préfectoral.
Article 3 - Nombre de captures autorisées

•Brochet ou sandre - 1 prise par jour
Article 4 - Tailles et poids des poissons capturés

•carpes - 60 cm : les prises supérieures devront être remis à l'eau.
•autres - voir la réglementation générale
Article 5 - Garderie

•Les contrôles sont effectués par la garderie de la Fédération de pêche,
•les gardes particuliers de l'AAPPMA du Breuchin et de la Haute Lanterne,
•les agents de l'ONEMA,
•la gendarmerie
•et par toutes autres personnes exerçant la police de l'eau et de la pêche.
•Tout contrevenant sera sanctionné et se verra interdire l'accès à l'étang.
Article 6 - Environnement

•Les détritus et emballages divers devront être déposés dans les poubelles mises en place sur le site.
•Les feux au sol aux abords du plan d'eau sont strictement interdits.
•Il est interdit de couper arbres ou branches aux abords du plan d'eau.
Article 7 - La pratique de la pêche est interdite dans la réserve délimitée par les pancartes ainsi que sur les carpières.

Article 8 - Responsabilités civiles

•Hormis les accidents survenus en action de pêche, la Fédération de pêche dégage ses responsabilités pour les dégradations qui pourraient être effectuées par les pêcheurs sur les propriétés riveraines et pour les pertes ou vols commis sur les lieux.
Article 9 - Fermeture occasionnelle

•La Fédération de pêche se réserve le droit de fermeture de la pêche à l'occasion d'un concours, d'un enduro ou journée pêche, d'un alevinage d'automne (15 jours) ou toute autre manifestation. Les pêcheurs en seront avertis en temps utile par voie de presse et d'affichage sur place sauf dans le cas d'une opération ponctuelle.
Article 10 - Stationnement des véhicules

•Le stationnement aura lieu sur le parking prévu à cet effet.
Article 11 - L'accès à la maison est strictement interdit à toute personne.

Article 12 - CHASSE - BAIGNADE ET CANOTAGE INTERDITS

5 - L'étang de la Poche (2 ha 78)

Ce plan d'eau est situé sur la commune de Luxeuil les Bains. Il est exclusivement réservé à la reproduction piscicole et des manifestations diverses.

Règlement intérieur :

Références Titre VII - Article 41 des statuts de l'AAPPMA du Breuchin et de la Haute Lanterne - 21 septembre 2008

Dévolution des droits de pêche (convention) par la commune de Luxeuil les Bains à l'AAPPMA en date du 15 juillet 2008 concernant la gestion piscicole de l'étang de la Poche d'une superficie de 2 ha 78. Arrêté DDAF/I/2006 N°602 du 02 Octobre 2006.

Article 1 - L'étang de la Poche a un statut juridique de "Pisciculture à valorisation touristique" et possède un agrément sanitaire sous le n° R070 0117

Article 2 - Ce plan d'eau a pour vocation première la pisciculture et la reproduction des espèces.

Article 3 - L'étang est interdit à la pêche sauf le cas énoncé à l'article 4 et 5.

Article 4

•Une journée pêche à la truite peut être organisée chaque année (date définie chaque année en assemblée générale). Seuls les participants à cette journée titulaires de la carte de pêche et du ticket de caisse sont autorisés à pêcher jusqu'au dimanche suivant.
Article 5

•Voir le règlement affiché sur place de la journée pêche ou du concours éventuellement organisé par l'AAPPMA
Article 6 - Garderie

Les contrôles seront effectués par la garderie de la Fédération de pêche et par les gardes particuliers de l'AAPPMA.

Article 7 - Environnements

Les détritus et emballages divers devront être déposés dans les poubelles mises en place à cet effet. Les feux et appareils de cuisson à l'air aux abords de l'étang sont strictement interdits.

Article 8 - Responsabilités civiles

Hormis les accidents en action de pêche, l'AAPPMA du Breuchin et de la Haute Lanterne dégage toutes responsabilités pour les dégradations et autres qui pourraient être occasionnées par les pêcheurs sur les propriétés riveraines.

Article 9 - Accès à l'étang

L'accès et le stationnement des véhicules aux abords de l'étang est interdit. Ceux-ci doivent stationner sur les parkings avoisinants.

Article 10 - Pertes ou vols

L'AAPPMA du Breuchin et de la Haute Lanterne décline toutes responsabilités en cas de pertes ou de vols commis sur le site.

Article 11 - BAIGNADE ET CANOTAGE INTERDITS

Article 12 - Nuisance sonore

L'utilisation d'appareils sonores (haute densité) sauf s'ils sont utililsés dans le respect des lois et règlements édictés pour lutter contre le bruit sont interdits.

Article 19 - La pratique de la chasse sur l'étang est interdite.

AAPPMA BROYE LES PESMES

Cours d'eau et lieux de pêche :
La Résie, du lavoir de Valay jusqu'à la confluence avec l'Ognon.
L'Ognon, de la limite territoriale Broye-Pesmes jusqu'à la limite territoriale Broye-Heuilley (côté Côte d'Or).


Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum