Ou pêcher : les AAPPMA de P à V

AAPPMA PESMES

Coordonnées
Siège social : Mairie de Pesmes
70140 PESMES
Lieu de pêche : PESMES
tél : 06 76 70 39 68
Président : Pascal NIAUX A consulter : le site internet de l'A.A.P.P.M.A. et le site internet de l'union des A.A.P.P.M.A. du Val de Saône et de l'Ognon : Gy - Marnay - Pesmes - Montagney

Quatre A.A.P.P.M.A. unissent leurs efforts

Depuis le 26 novembre 2009, les AAPPMA de Gy, Marnay, Montagney et Pesmes se sont unis et déclaré selon la loi 1901 sous le numéro W702000818 en sous préfecture de Haute-Saône. Son siège social est situé à Gy.

Le but de cette union est d'améliorer les relations entre AAPPMA, d'acquérir du matériel et d'organiser différentes manifestations en commun. Cela permettra également des réflexions pour trouver des solutions et ainsi améliorer la qualité de l'eau, le développement des frayères naturelles ainsi que la réussite des alevinages.

Le financement de cette association sera assurée en priorité par une cotisation annuelle de chacune des AAPPMA adhérentes, ainsi que par les bénéfices recueillis lors de manifestations organisées par l'Union.

Un 2ème site internet a été créé : http://www.unionaappma.fr.nf

Cours d'eau et lieux de pêche :

L'Ognon, en rive droite depuis le barrage de la commune de Malans jusqu'en amont du lieu-dit la Maison Rouge. Puis les deux rives jusqu'à la base nautique de la commune de Pesmes. Ensuite en rive droite jusqu'en amont du lieu-dit "Prés sous le Bourg", puis les deux rives jusqu'en amont du lieu-dit "Les Essarts". Et enfin, en rive droite jusqu'à la limite communale Pesmes / Broye (lieu-dit "Les Iles").

Accès pour personne à mobilité réduite :

•1 ponton à l'Île des Forges
•1 ponton sur Pesmes

Parcours carpe de nuit sur l'Ognon, du 1er mai au 31 décembre :

Commune de Pesmes, en rive droite, au lieu-dit "Pré sous le Bourg" au droit des parcelles ZC 9, 10 11 et 12, sur une distance de 780 mètres.

Apprendre à pêcher :

L'union des A.A.P.P.M.A du Val de Saône regroupe les associations de pêche de Pesmes, Gy, Marnay et Montagney, et vient de créer un A.P.N. (Atelier Pêche Nature) afin de permettre aux jeunes de 9 à 12 ans de s'initier à la pêche. Les inscriptions se feront le 28 mars à 14 h 00 pour 11 ateliers de formation les mercredis de 14h à 17h à la salle du théatre des Forges à Pesmes.

Pour plus de précisions, rendez-vous dans la rubrique "Atelier Pêche Nature" de ce site ou directement sur le site de l'union www.unionaappma.fr.nf .

Gardes particuliers :

M. PETIGNY B. Tel. 06 76 48 10 17
M. BOUGAUD C. Tel. 06 73 95 22 59
M. CRAVEIRO C. Tel. 03 84 31 77 05 et 06 22 62 20 06
M. JACOT D. Tel. 06 48 43 07 92

AAPPMA PLANCHER BAS

Coordonnées
16 rue du Rapois
70290 PLANCHER BAS
Lieu de pêche : PLANCHER BAS
tél : 03 84 27 93 25
Président : René HENRION

AAPPMA PLANCHER BAS

Coordonnées
16 rue du Rapois
70290 PLANCHER BAS
Lieu de pêche : PLANCHER BAS
tél : 03 84 27 93 25
Président : René HENRION

AAPPMA PLANCHER LES MINESC

Coordonnées
15 rue des Vosges

70290 PLANCHER BAS
Lieu de pêche : PLANCHER LES MINES
tél : 03 84 23 63 38
Président : Michel BOUABDALLAH

Cours d'eau et lieux de pêche :

Le Rahin, du chemin forestier à proximité du refuge de la Grande Goutte jusqu'à la limite communale y compris tous les affluents situés en aval de l'ancienne maison forestière de St Antoine.

La Doue de l'Eau (ou Miellin), en rive droite de la source jusqu'au pont de Mielin.

Le ruisseau du Ballon, de sa source jusqu'au pont en face de l'ancienne maison forestière de Fray.

Une portion du ruisseau des Landes dans les bois des Landes.

Garde particulier :

M. Jean-Noël RICHARD Tel. 06 18 33 24 52

AAPPMA PORT D'ATELIER

Coordonnées
16 Route d'Amoncourt
70160 PORT D'ATELIER
Lieu de pêche : PORT D'ATELIER
tél : 03 84 91 13 90
Président : M. OUADHYA Dominique

Cours d'eau et lieux de pêche :

La Saône, du lieu-dit Le Long des Bois jusqu'à l'écluse de Conflandey (lots n° 15 bis, 16, 17).

Garde Particulier :

M. Stéphane DEXET Tel. 06 86 04 18 01

Parcours carpe de nuit sur la Saône du 1er mai au 31 décembre :

Commune de Faverney : en rive gauche, du parking de la barge PK 376 - 150 jusqu'au PK 379 - 900, soit une distance de 300 mètres.

AAPPMA PORT SUR SAONE

Coordonnées
29 Avenue de Ferrières
70170 PORT SUR SAONE
Lieu de pêche : PORT SUR SAONE
tél : 03 84 91 69 02
Président : Gaston BERTHET

Cours d'eau et lieux de pêche :

La Saône, du lieu-dit Petit Puiset jusqu'à la digue des Iles Gilley (lots n° 19, 19 bis, 20, 21, 22)

Particularité : Acquisition et restauration d'une zone de frayères à brochets, à l'Ile Beleau à Port-Sur-Saône, projet faisant partie du programme quinquenal de restauration des frayères et des milieux aquatiques de la Saône porté par l'Union des Fédérations de Pêche du Bassin du Rhône (UFBR) et le Syndicat Mixte Saône Doubs (SMSD) dans le cadre du plan de gestion du Val de Saône, en 2000.

Remise en communication d'un ancien bras de la Saône au lieu-dit la Raie de l'Anguille en 2003.

Garde Particulier :

M. Françis COURTOISIER Tel. 03 84 91 76 95

AAPPMA RAY-SUR-SAONE

Coordonnées
32 Grande rue
70130 RAY-SUR-SAONE
Lieu de pêche : RAY-SUR-SAONE
tél : 03 84 78 41 38
Présidente : Karine POIROT Tél. domicile : 03 84 78 41 07

Cours d'eau et lieux de pêche :

La Saône, des Iles du Moulin jusqu'au pont de la RD 37 (lot n° 41).

AAPPMA RENAUCOURT

Coordonnées
2 Rue de la Fontaine du CORNOT
70120 RENAUCOURT
Lieu de pêche : RENAUCOURT
tél : 03 84 92 09 14
Président : Roland JACQUIN

AAPPMA ROCHE ET RAUCOURT

Coordonnées
2 Rue du Vannon
70180 ROCHE ET RAUCOURT
Lieu de pêche : ROCHE ET RAUCOURT
tél : 03 84 31 39 76
Président : Gabriel WOIRGARD Tel. 06 81 05 63 24 et 03 84 31 39 76

Cours d'eau et lieux de pêche :

Le Vannon, de Fouvent Le Bas jusqu'à la Saône commune de Recologne Les Ray et Membrey.

Garde Particulier :

M. Claude TRIBILLON Tel. 03 84 67 03 38

AAPPMA SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE

Coordonnées
08 Avenue de la Combeauté
70320 CORBENAY
Lieu de pêche : SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE
tél : 03 84 94 18 81
Président : Jean-François DEVOILLE 06 87 73 93 23

Cours d'eau et lieux de pêche :

La Semouse (1ère cat), de la dérivation sur la commune de Magnoncourt jusqu'à Varigney.
La Combeauté (1 ère cat), du pont des Baraques Jardin jusqu'à sa jonction avec La Semouse.
L'Augronne (1ère cat), de son entrée dans la commune de Magnoncourt jusqu'à sa jonction avec La Semouse.
Le Dorgeon (1ère cat) et le Breuil (1ère cat), sur tous leurs cours.
Le Planey (1ère cat), de sa source jusqu'à Varigney.

Accès pour personne à mobilité réduite :

•2 pontons sur le plan d'eau des Ballastières

Gardes Particuliers :

Philippe LABACHE - Tel. 03 84 49 78 68
Pascal DORNIER - Tel. 06 32 94 46 75 et 03 84 49 93 09
Florent CHRISTOPHE - Tel. 06 60 66 30 03
Franck VAUTRIN - Tel. 03 84 49 46 94
Jean Marc MISSLIN - Tel. 03 84 49 00 66

Journée Nettoyage Rivière :

Une journée nettoyage de cours d'eau est organisée par l'AAPPMA le samedi 17 mars (semaine de l'environnement).

Pêche à la carpe de nuit uniquement et en No Kill :

L'A.A.P.P.M.A. organise des pêches à la carpe de nuit sur le plan d'eau des Ballastières :

1.les nuits des 16 au 17 juin 2012
2.les nuits du 30 juin au 1er juillet 2012
3.les nuits du 21 au 22 juillet 2012
4.les nuits du 4 au 5 août 2012
5.les nuits du 18 au 19 août 2012
6.les nuits du 7 au 8 septembre 2012

Plan d'eau et règlement intérieur :

Les Ballastières (2ème cat), 10ha

Règlement intérieur 2012

•Ouverture côté Saint-Loup-Sur-Semouse du 1er janvier 2012 jusqu'au 30 janvier 2012.
•Fermeture côté Saint-Loup-Sur-Semouse le 30 janvier 2012 au soir.
•Ouverture côté Corbenay le 31 janvier 2012 au matin.
•La pêche du brochet et du sandre est interdite du 31 janvier 2012 au 30 avril 2012 inclus.
•Application de la réglementation de 2 ème catégorie renforcé par ce règlement intérieur.
•1ère infraction : exclusion du droit de pêche durant 2 ans.
•2ème infraction : Procès verbal.

- Le droit de pêche est réservé :

1.aux titulaires de la carte de pêche des A.A.P.P.M.A. réciprocitaires de Haute-Saône,
2.aux pêcheurs des autres départements munis de la carte E.H.G.O. ou du timbre E.H.G.O. ou du timbre U.R.N.E.,
3.aux titulaires d'une carte Vacances,
4.d'une carte Journalière,
5.d'une carte Découverte Femme,
6.d'une carte Mineure
7.d'une carte Découverte -12 ans.

•Les prises ne faisant pas la taille doivent être décrochées délicatement si piquées au bord de la gueule et le fil coupé si piquées dans la gueule du poisson.
•Pêche autorisée à 3 lignes.

•Taille minimum des prises :
- brochet 60 cm - limité à 1 prise par jour
- sandre 50 cm - limité à 1 prise par jour
- carpe 40 cm - limité à 1 prise par jour (les spécimens de plus de 4 kg doivent être remis à l'eau)
- tanche 25 cm - limitée à 1 prise par jour
- écrevisse 9 cm - pêche autorisée uniquement les 28, 29 et 30 juillet 2012

•Friture limitée à 1 kg.
•Interdiction de remettre à l'eau poissons chats et perches soleil.
•Bourriches interdites pour les carnassiers.
•Pêche à la carpe Amour interdite
- Remise à l'eau immédiate et avec précaution.
•Pêche de nuit NO KILL pour la carpe uniquement :

1.les nuits des 16 au 17 juin 2012
2.les nuits du 30 juin au 1er juillet 2012
3.les nuits du 21 au 22 juillet 2012
4.les nuits du 4 au 5 août 2012
5.les nuits du 18 au 19 août 2012
6.les nuits du 7 au 8 septembre 2012

•les nuits des 16 au 17 juin 2012, 30 juin au 1er juillet 2012, du 21 au 22 juillet 2012, du 4 au 5 août 2012, du 18 au 19 août 2012, et du 7 au 8 septembre 2012.
•Modes de pêche interdits : Leurres - Mort manié - mouche -streamer.
•IL N'EXISTE PAS DE PLACE RESERVEE sauf pour les personnes à mobilité réduite.
•Feux et camping interdits en dehors des pêches de nuit.
•Baignade interdite.
•Les chiens doivent être tenus en laisse.
•La vitesse des véhicules est limitée au pas.
UTILISEZ LES POUBELLES, RESPECTEZ LES PERSONNES, LES LIEUX, LA FAUNE ET LA FLORE sous peine d'exclusion et de verbalisation.

La Fédération de Haute-Saône pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique, et l'A.A.P.P.M.A. La Gaule Lupéenne déclinent toute responsabilité en cas de vol ou d'accident.

Le règlement n'est pas fait pour nuire au plaisir de la pêche mais pour le rendre durable.


AAPPMA SCEY-SUR-SAONE

Coordonnées
50 rue du Général BROSSET
70360 SCEY-SUR-SAONE
Lieu de pêche : SCEY-SUR-SAONE
tél : 03 84 92 75 81
Président : Patrick VIARD

Cours d'eau et lieux de pêche :

La Saône, du lieu-dit Champ du Bois jusqu'à l'entrée du Bois Foultot (lots n° 25, 26, 27, 28, 29).

Accès par ponton pour personne à mobilité réduite :

•1 ponton à Scey sur la Saône
•3 pontons à Ferrières les Scey

Garde Particulier :

M. Françis COURTOISIER Tel. 03 84 91 76 95


AAPPMA SELLES-VAUVILLERS

Coordonnées
3 Rue de la Tuilerie
70210 PASSAVANT-LA-ROCHERE
Lieu de pêche : SELLES-VAUVILLERS ET LES ALENTOURS
tél : 03 84 92 45 25
Président : Fabrice MILLE Atelier de travail : 03 84 92 45 25

Cours d'eau et lieux de pêche :

Le Coney (domaine privé), de la limite des Vosges jusqu'au pont de Selles.
Le Coney (domaine public), de Selles jusqu'au pont de La Basse-Vaivre.
Le Canal de l'Est, de la limite des Vosges jusqu'au pont de La Basse-Vaivre.
Le Ruisseau de Passavant, du Ruisseau de Bois de Vougécourt jusqu'à la confluence avec le Canal de l'Est.
Le Ruisseau du Morillon, de la limite des Vosges jusqu'à la confluence avec le Canal de l'Est.

Gardes particuliers :

M. BASTIEN J.Jacques Tel 03 84 92 52 37
M. FERRERA Luis Tel 03 84 92 44 97

AAPPMA SENARGENT

Coordonnées
10 route de Mignafans
70110 SENARGENT
Lieu de pêche : SENARGENT
tél : 03 84 20 18 23
Président : Christian AGNUS Tel. Port. 06 78 88 40 04

Cours d'eau et lieux de pêche :

Le Scey, de la limite communale de Senargent jusqu'à la confluence avec le Rognon.

Le Rognon, de la limite communale de Senargent jusqu'à la confluence avec le Scey.

Le Ruisseau de Beveuge, de la limite communale de Melecey jusqu'à la limite communale de Villargent.

Garde Particulier :

M. Pierre HENNEQUIN Tel. 06 32 21 35 12

AAPPMA SEVEUX

Coordonnées
27 Rue de Besançon
70130 SEVEUX
Lieu de pêche : SEVEUX
tél : 03.84.67.25.28.
Président : M. GLORIEUX Gabriel

Cours d'eau et lieux de pêche:

La Saône, du bois proche de la source des Cordonniers jusqu'au lieu-dit Pré La Dame y compris le canal de dérivation (lots n° 45, 46, 46 bis, 47, 48, 49, 49 bis).

Journée Nettoyage Cours d'Eau :

•La matinée du 21 avril 2012 - Nettoyage du ruisseau de l’hôpital de Seveux afin d'améliorer cette frayère.

Garde Particulier :

Roland SIMONIN Tel. 03 84 67 27 14

AAPPMA SOING

Coordonnées
10 Rue du Tumulus
70130 SOING
Lieu de pêche : SOING ET LES ALENTOURS
tél : 03 84 78 42 73
président : Louis HORY

Cours d'eau et lieux de pêche :

La Saône, du lieu-dit Poirier doux jusqu'au lieu-dit Près de La Latte (lots n° 36, 36 bis, 37, 37 bis).

Plan d'eau :

- Etang "La Béguine" à Charentenay - Règlementation de 2ème catégorie piscicole
- Etang "Les Bassots" à Soing - Règlementation de 2ème catégorie piscicole
- Réserve Frayère "Les Larres" à Soing - Ouverture le 3ème samedi du mois de Juin - Fermeture à partir du 1er samedi de Novembre.

AAPPMA SORNAY

Coordonnées
6 Rue Les Lumes
70150 SORNAY
Lieu de pêche : SORNAY
tél : 03 84 32 24 20
Président : Eric BARBE port 06 77 61 70 94

Garde particulier :

Daniel FOUILLOT Tel. 03.84.32.22.12. et 06.07.51.46.56.

Plan d'eau et règlement intérieur :

•1 journée entretien et nettoyage du plan d'eau est prévue après les crues, courant avril 2012. Se renseigner.

L'Ile Tranche (5ha70)

Règlement intérieur :

Article 1

•Interdiction de circuler en véhicule à moteur autour du plan d'eau par sol non portant (toutes personnes qui braveront l'interdiction seront sanctionnées)
Article 2

•Baignade interdite
•Feu de camps avec apport de matériaux et prélèvements de la végétation en place sont formellement interdit (coupe d'arbres).
Article 3

•Campement sauvage et de campement de nuit interdit (sauf autorisation de l'AAPPMA)
Article 4

•La pêche avec un engin flottant (float tube par exemple) est interdite
Article 5

•La pêche sur l'ile est interdite. C'est une zone de réserve naturelle.
RAPPEL : l'exercice de la pêche est soumis à l'arrêté départemental en vigueur.

AAPPMA VANNE

Coordonnées
3 Rue de la Forge
70130 VANNE
Lieu de pêche : VANNE
tél : 06 31 96 40 04
Président : DROUHET Rémi

Cours d'eau et lieux de pêche :

La Saône et son canal, du lieu-dit Clos Dessus jusqu'au lieu-dit Ile du Moulin (lots n° 38, 39, 40).
Particularité : En 1997, acquisition foncière et réhabilitation d'une frayère à brochets en bordure de Saône à Vanne.

AAPPMA VAUCONCOURT

Coordonnées
11 rue de le Poste
70120 VAUCONCOURT
Lieu de pêche : VAUCONCOURT
tél : xxxxxxxxx
Président : Robert JOFFRIN

Cours d'eau et lieux de pêche :

La Gourgeonne, de la limite communale de Cornot jusqu'à la limite communale de Renaucourt.

Garde Particulier :

M. Jean Pierre RAIDRON Tel. 03 84 92 00 44

AAPPMA VELLEXON

Coordonnées
5 Rue de Ferrières
70130 RECOLOGNE-LES-RAY
Lieu de pêche : VELLEXON
tél : 03 84 78 09 39
Président : Gérard HARRANG Siège social : Mairie de Vellexon

Cours d'eau et lieux de pêche :

La Saône, du pont de Ray-Sur-Saône jusqu'au bois des Epoisses (lots n° 42 et 44), le canal (lot n° 43).
La Vieille Saône sur tout son cours (lot n°43 bis).

Garde Particulier :

Roland SIMONIN Tel. 03 84 67 27 14

AAPPMA VESOUL

Coordonnées
Maisons des Associations
53 rue Jean Jaurès - BP 30013 Bureau n° 31
70001 VESOUL
Lieu de pêche : VESOUL ET LES ALENTOURS
tél : 03 84 76 17 14
fax : 03 84 76 17 14
Président : Michel FOURNIER Tel. portable : 06 89.38.56.79. Pour contacter l'AAPPMA, téléphoner le jeudi matin. Sinon, contacter le président sur son portable.

Cours d'eau et lieux de pêche :

La Saône (2ème cat), de la digue des IIes Gilley au lieu-dit Prés Sous La Roche (lots n° 23, 23 bis, 24) et de l'entrée du Bois Coté Foultot au lieu-dit les Essartelots (lots n°30, 31, 32).

Le ruisseau de Vy le Ferroux (2ème cat), du lieu-dit la Combe Lagarnière à la confluence avec la Saône et son affluent le ruisseau de la Quette, des 1ère habitations à Aroz à la confluence avec le ruisseau de Vy le Ferroux.

Le Durgeon (2ème cat), de sa source à la confluence avec la Saône et ses affluents les ruisseaux de la Cude, d'Origer (du lieu-dit le Petit Etang à la confluence avec le Durgeon), de Meurcourt (du lieu-dit Bois Dessus à la confluence avec la Saône), du Bâtard (du bois de Moncharmon à la confluence avec le Durgeon).

La Vaugine (2ème cat), de sa source à la confluence avec le Durgeon.

La Colombine (1ère cat.) et sa dérivation, de sa source à la limite communale entre Chatenois et Colombotte 300 mètres en aval de la RD 919 à Colombe les Vesoul jusqu'à la confluence avec le Durgeon et son affluent la Font de Champdamoy.

Le ruisseau de Chatenois, de l'étang à sa confluence avec la Colombine.

La Romaine (1ère cat.), du pont du lieu-dit Bois de la Côte à la limite communale Grandvelle / Bourguignon Les La Charité.

La Linotte (1ère cat.), de sa source jusqu'à la limite communale Fontenois Les Montbozon / Roche sur Linotte, puis du pont de la RD25 jusqu'au chemin à proximité de la scierie à Roche sur Linotte. Ensuite, du lieu-dit Prairie de Roche jusqu'à la confluence avec la Quenoche et ses affluents les Ruisseaux des Fontaines et des Granges Lambru, puis jusqu'à la confluence avec l'Ognon.

La Filaine (1ère cat.), du pont de la RD25 à Filain jusqu'au pont de la ferme Laine, puis de la sortie du bois de Genevrey jusqu'à 170 mètres en amont de la confluence avec la Linotte et son affluent le Ruisseau de la Source Paillé.

La Quenoche (1ère cat.), du chemin à proximité de la RD 82 jusqu'à 200 mètres en amont du pont au centre de Beaumotte - Aubertans.

Le Ruisseau d'Authoison (1ère cat.), du chemin de défruitement jusqu'à la confluence avec la Quenoche et son affluent le Ruisseau d'Argirey (de la ferme d'Argirey à la confluence avec le Ruisseau d'Authoison).

Parcours carpe de nuit sur la Saône et sur le lac

du 1er mai jusqu'au 31 décembre :

•communes de Port sur Saône et de Ferrières les Scey : 50 mètres en aval de la ligne haute tension face à l'Ile Gilley (limite amont AAPPMA) jusqu'à 150 mètres en amont du barrage de Vauchoux, sur une distance de 3200 mètres.
•sur le Lac de Vaivre - Vesoul, commune de Vaivre et Montoille : de la passerelle vers le camping (en zone A) jusqu'à la réserve écologique dite zone C. Amorçage du bord uniquement (plan du lac disponible à l'AAPPMA et en Fédération de Pêche - (Règlement intérieur et arrêté municipal à lire ci-dessous et dans la rubrique "Plan d'Eau").
•communes de Traves, Ovanches et Chantes : du pont de Traves jusqu'à la jonction de la Saône et du canal de Saint Albin, depuis le rive droite uniquement sur une distance de 2300 mètres.

Gardes Particuliers :

M. Francis COURTOISIER Tel. 06 86 64 29 55 et 03 84 91 76 95
M. Simon GAUDINET Tel. 06 74 96 13 71 et 03 84 75 84 50

Accès personne à mobilité réduite :

•1 ponton sur le lac de Vaivre face à la Fédération

Plans d'eau et règlements intérieurs:

•Le lac de Vaivre et Montoille (Modification du règlement concernant la pêche ):
Nous vous informons que le règlement intérieur concernant la pêche autour du lac à été modifié à la suite d'un arrêté pris par M. LORTET Maire de Vaivre-et-Montoille en date du 09 septembre 2011. En effet, M. LORTET demande dorénavant à ce que les tentes et biwy soient interdits aux abords du lac. Seul le parapluie géant de couleur kaki est toléré à ce jour.

•L'étang de Pontcey

1 - Le Lac de Vaivre et Montoille (95 ha)

Règlement intérieur :

TITRE I : DECOUPAGE - ZONES ET SECTEURS

Article 1 - La zone de loisirs du lac Vesoul Vaivre comprend deux grands espaces :

•l'espace du plan d'eau
•l'espace des loisirs
Article 2 - L'espace du plan d'eau comprend :

•La zone A correspond à la partie Est rétrécie du lac (côté camping) limitée au N.O. par une ligne partant d'un point situé à 200 m avant la pointe de la presqu'ile et aboutissant dans la direction Est sur la rive opposée. Un chenal de circulation nautique de 30 mètres de largeur depuis la rive, qui contourne la presqu'ile et permet une communication nautique entre les zones A et B.

•La zone B limitée à l'Est par la presqu'ile au Sud et à l'Ouest par le secteur du sentier périphérique, au Nord par l'espace D2.

•La zone C définie par la surface dit de la roselière comprenant l'Ile.

•La zone D2 définie par la surface contenue dans une partie d'un cercle de 680 mètres de diamètre limité à l'Est par une ligne virtuelle passant à 30 mètres de la presqu'ile, au Sud par la zone B, à l'Ouest par la berge de la base de voile, au Nord par une ligne virtuelle reliant du côté Ouest le déversoir à l'extrémité de la presqu'ile du côté Est.

•La zone D1 qui reprend les limites de la zone D2 mais limité au Nord par la zone C et la zone A à l'Est.
Article 3 - L'espace des loisirs comprend :

•La zone E, secteur d'intérêt écologique situé dans la zone en arrêté de biotope
•Le secteur de la plaine sportive
•Le secteur d'activités touristiques
•Le secteur du sentier périphérique.

TITRE II : AFFECTATION DE L'ESPACE DU PLAN D'EAU ET DE L'ESPACE DE LOISIRS

A - AFFECTATION DE L'ESPACE DU PLAN D'EAU :

Article 1

•La zone A est destinée à l'évolution des barques de pêche, sans moteur ou avec propulseur électrique, à l'exercice de la pêche, à l'évolution des barques de plaisance et embarcations non munies de moteur. L'évolution des planches à voiles est interdite dans ce secteur.

Article 2
•La zone B est utilisable dans les mêmes conditions que la zone A.
Article 3

•La zone C, réserve d'intérêt écologique est interdite à la pêche, à la chasse, et à toute intrusion ou activités nautiques (voile, pédalos, planche à voile ...)

Article 4
•Les zones D1 et D2 sont destinées à l'évolution des voiliers, des planches à voile, des kayaks, des avirons et des pédalos.

Article 5
•Le secteur D2 est une réduction de la zone D1 pour la période comprise entre le 1er novembre et le 31 mars pour la pratique de la voile sportive sous le controle exclusif du CNHSV afin de limiter les impacts de la navigation sur la faune sauvage sur la zone C.

Article 6
•Les bateaux affiliés aux clubs d'aviron et canoê kayak pourront naviguer dans des zones balisées zones D1 et A après demande d'autorisation par le club auprès du Président de la Communauté de communes de l'Agglomération de Vesoul (CCAV).

Article 7
- Les seules embarcations à moteur thermique autorisées sur l'ensemble du plan d'eau, excepté la zone C sont les suivantes :

•les bateaux de sécurité de la base de voile
•le bateau des sapeurs pompiers
•le bateau d'entretien
•le bateau des gardes de l'Office National de la chasse et de faune sauvage pour la surveillance de la zone C, les travaux d'aménagements techniques et leur entretien
•le bateau de la Fédération Départementale de Pêche et l'ONEMA
•le bateau de la gaule vésulienne utilisé pour la capture des poissons chats ou autres missions spécifiques.
D'autres bateaux à moteurs peuvent être admis dans le cadre de manifestations nautiques exceptionnelles, exclusivement sur autorisation expresse du Président de la CCAV.

La circulation des bateaux dans la zone C est limitée au strict minimum.

B - AFFECTATION DE L'ESPACE DE LOISIRS :

Article 1
•L'espace des loisirs (définie Art1 - Titre I) est destiné à l'ensemble des activités terrestres, sportives, culturelles, touristiques, socio-éducatives et de loisirs ou autres activités découlant des activités susnommées, sous réserve des prescriptions du présent règlement et de la législation applicable à ces activités.

Article 2
•La zone E est un secteur d'intérêt écologique située dans la zone en arrêté de biotope de la plaine, et comme la zone aquatique C, il est interdit à toute intrusion et à toute activité hors celles expréssement autorisées par le Président de la CCAV.

Article 3
•Le secteur de la plaine sportive reçoit les différentes activités sportives : pôle de tennis, terrain de football, tir à l'arc.

Article 4
•Le secteur d'activités touristiques comprend le camping internation du lac, le restaurant de La Promenade, le complexe nautique Le Ludolac ainsi que les parkings afférents à ces diverses activités.

Article 5
•Le secteur du sentier périphérique réservé à la promenade pédestre et cycliste.


TITRE III - DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX ACTIVITES DES DIFFERENTES SECTEURS

A - LA PÊCHE

Article 1
•La pratique de la pêche est soumise à la réglementation générale de la pêche en eaux libres 2ème catégorie piscicole.

Article 2
•L'amorçage est interdit sauf lors des concours de pêche où il est toléré.

Article 3
•Les embarcations doivent posséder un numéro d'immatriculation en chiffres de 10 cm de hauteur minimum, numéro peint en bleu foncé si l'embarcation est de couleur claire et peint en blanc si l'embarcation est de couleur foncé.

Article 4
•Les embarcations ne doivent circuler que dans les zones A et B, dans le chenal de circulation nautique reliant les zones A et B du 1er avril au 31 octobre. Dans la zone D1, les embarcartions ne doivent circuler que jusqu'à 9 heures du matin et après 17 heures, du 1er avril au 31 octobre. Toute navigation est interdite du 1er novembre au 31 mars.

Article 5
•Tout point d'ancrage permanent est interdit.

Article 6
•Les embarcations de pêche seront mises à l'eau et retirées au seul point prévu à cet effet, situé face à la maison de la pêche.

Article 7
•Les embarcations de pêche munies de rames ou de moteurs électriques sont seules autorisées à circuler sur le lac.

Article 8
- La circulation des pédalos est gérée par le club de voile. Elle est autorisée dans la zone D durant la période de navigation.

B - LA PLAISANCE

Article 1
•Les embarcations autres que celles destinées à la pêche, et autres que les voiliers, planches à voile et canoë kayaks devront obligatoirement recevoir une autorisation préalable de mise à l'eau qui sera délivrée par l'autorité communautaire.
La durée du maintien autorisé sur le lac et le nombre d'embarcations admises sont également fixés par l'autorité communautaire.

Article 2
•La navigation des voiliers est soumise à la réglementation en eaux libres.

Article 3
•Toute navigation est interdite sur le lac du 1er novembre au 31 mars sauf dans les conditions définies au titre II article 5 pour les sportifs de haut niveau, sous controle du club nautique sportif Haut Saônois Vesoul (CNHSV)

Article 4
•Toute activité de motonautisme ou modélisme à moteur est strictement interdite sur toute la surface du lac.

TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES

Article 1
- Sont seuls autorisés à emprunter le secteur périphérique (et chemin d'accès au barrage) :

•les véhicules de secours
•les véhicules de la CCAV
•les véhicules concourant à l'organisation de manifestations spécifiques, après autorisation préalable de l'autorité communautaire.

Article 2
le dépot de matériels, déchets ou autres détritus est strictement interdit sur tous les secteurs du plan d'eau et de la zone de loisirs.

Article 3
la publicité de toute nature est interdite sur l'ensemble des secteurs des espaces du plan d'eau et des loisirs.

Article 4
Les chiens non tenus en laisse ne sont pas admis sur l'ensemble des secteurs des espaces du plan d'eau et des loisirs.

Article 5
En période de gel, le patinage et plus généralement l'accès à la surface du lac recouvert de glace sont interdits.

Article 6
Le patinage et autres activités ne sont autorisés que sur la surface prévue à cet effet, au lieu-dit la patinoire, située près du Ludolac, le long du sentier périphérique.

Article 7
Les activités de plongée sont interdites sur tous les secteurs, sauf opérations spéciales telles que le sauvetage et manoeuvre.

Article 8
La baignade est strictement interdite sur toute la surface du lac.

TITRE V : SANCTIONS

Article 1
Le présent règlement est adopté sous forme de délibération par le Conseil Communautaire de la CCAV et sous forme d'arrêté par Messieurs les Maires de Noidans les Vesoul et de Vaivre et Montoille.

TITRE VI

Convention passée entre la CCAV et l'Association pour la pêche et la protection du milieu aquatique (AAPPMA) La Gaule Vésulienne.

Article 1
•Les dispositions concernant la réglementation générale de la pêche en eaux libre 2ème catégorie piscicole sont applicables sur le lac de Vesoul.

Article 2
Pour pratiquer la pêche, il faut être titulaire d'une carte de pêche :

•Cartes Mineure ou Majeure
•Carte Femme
•Carte Découverte -12 ans
•Carte Vacances
•Carte Journalière
•Carte EHGO

Article 3
•La pêche est autorisée à 4 cannes selon la réglementation générale des eaux libres.

Article 4
•La pêche est autorisée toute l'année sauf fermeture spécifique du carnassier et arrêté préfectoral concernant la pêche en eaux libres.

Article 5
•La pêche est interdite dans la zone C (zone écologique) et dans le bras mort d'alimentation du lac dans sa totalité, la plage et les pontons côté camping.

Article 6
•La pêche est interdite dans l'enceinte de la base de voile (sauf du 1er novembre au 31 mars où elle y est tolérée).

Article 7
•La pêche en barque est autorisée, dans les conditions définies par le règlement général de police de la zone du lac du 1er avril au 31 octobre, de 1/2 heure avant le lever du soleil jusqu'à 1/2 heure après le coucher du soleil.

Article 8
•La pêche à la carpe de nuit est autorisée sur le secteur compris entre la passerelle sur le bras d'arrivée et la réserve écologique, de l'ouverture de la pêche aux carnassiers (1er mai) au 31 décembre au matin. Elle est soumise au règlement intérieur de l'AAPPMA La Gaule Vésulienne (à la suite de ce règlement intérieur). Tout pêcheur devra au préalable avoir signé la charte de bonne conduite.

Article 9
•Le Conseil d'Administration de l'AAPPMA La Gaule Vésulienne se réserve le droit d'instituer des restrictions ou interdictions de pêche temporaires, motivés par des évenements exceptionnels.

Article 10
•La surveillance est assurée par les gardes de l'ONEMA, gardes fédéraux, gardes de l'AAPPMA, les gardes commissionnés des administrations et services de l'Etat, ainsi que les agents assermentés des administrations et collectivités.

Article 11
•L'agrément des gardes de pêche de La Gaule Vésulienne pourra être étendu aux fonctions de garde champêtre bénévole.

PÊCHE A LA CARPE SUR LE LAC

(Suite à l'arrêté municipal pris par M.LORTET Maire de Vaivre et Montoille en date du 9 septembre 2011, les tentes et les biwy sont désormais interdits. Seuls les parapluies géants kaki sont tolérés.)

•La pêche à la carpe "NO KIL" est obligatoire pour les poissons de plus de 5 kg ( la législation nationale interdit le transport de carpes vivantes ou mortes de plus de 60 cm)
•Les esches animales (vifs, vers, asticots ...) sont interdits du nuit. Les appâts végétaux sont autorisés (graines, bouillettes...)
•La remise à l'eau des poissons de plus de 4 kg est obligatoire sur les lieux de capture et immédiatement (après pesée et photos) - La remise à l'eau de tous autres poissons est obligatoire la nuit (heures légales).
•Les sacs de conservation sont interdits (même la nuit)
•Le kit NO KILL épuisette et tapis de réception est obligatoire.
•Les bateaux, bateaux amorceurs et autres embarcations sont interdits (jour et nuit) sur le(s) secteur(s) de nuit.
•L'amorçage se fait à partir du bord uniquement (cobra, bait rocket, fronde...)
•Pêche à distance de cannes obligatoires (maximum environ 120 mètres) face à soi
•Tentes carpistes, tentes de camping, biwy sont INTERDIT. Seuls les parapluies géants sont tolérés.
•Les feux au sol sont interdits
•Il est interdit de laisser des détritus - L'endroit doit être laissé propre et intact.
•Les sanitaires et douches du camping sont situées à proximité : LES UTILISER !! Le parking également.
•Les véhicules à moteur sont interdits. Ne pas empiéter sur le chemin.
•Les repères artisanaux (polystyrène, mousse, bouteilles ou autres ...) sont interdits
•Les back leads (coule ligne) sont vivement conseillés (activités nautiques et autres)
• Les têtes de ligne en tresse sont interdites (sauvegarde du poisson)
RESPECTEZ LES LIEUX, LES POISSONS et LES AUTRES USAGERS

Pas de pêche de nuit le 14 juillet et le 15 août.

2 - L'étang de Pontcey (2 ha 60)

Article 1
La pêche est autorisée du dernier samedi 21 avril au 31 décembre.

Article 2
Elle autorisée à tous les titulaires de la carte fédérale de Haute-Saône et réciprocité E.H.G.O.

Article 3
La pêche n'est autorisée qu'à une canne le 1er week-end - Deux cannes ensuite.

Article 4
Le jour de l'ouverture, la pêche et l'amorçage ne pourront s'exercer qu'à partir de 7 heures. Les jours suivants, selon heure légale.

Article 5
Les prises journalières sont limitées à 3 carpes, 6 truites par jour et par pêcheur.

Article 6
Afin d'en assurer le contrôle, tout pêcheur devra être muni d'une bourriche individuelle.

Article 7
La pêche des carnassiers n'est autorisée qu'au vif à la ligne flottante.

Article 8
La pêche en barque est interdite, ainsi que la baignade.

Article 9
Il est interdit de laver tout véhicule aux abords de l'étang.

Article 10
La circulation de tout véhicule est interdite sur les digues. Il faut utiliser le parking prévu à cet effet.

Article 11
Les contrevenants aux articles 9 - 10 et 11 subiront les pénalités prévues par le règlement : pour une première amende : 40 € - En cas de récidive : 150 € et des poursuites judiciaires.

Article 12
Une discipline rigoureuse est exigée de tous ceux qui accèdent à ce plan d'eau. Abandon d'objets, de détritus ou dégradations seront sanctionnés par une amende de 40 e, notamment en cas de creusement de la berge pour aménager des emplacements complémentaires.

Article 13
La surveillance de l'étang est assurée par les gardes assermentés de l'AAPPMA.


AAPPMA VILLERSEXEL

Coordonnées
294 rue du Breuil
70110 VILLERSEXEL
Lieu de pêche : VILLERSEXEL ET LES ALENTOURS
tél : 06 86 37 31 81
Président : M. RINALDI Claude

Cours d'eau et lieux de pêche :

L'Ognon (1ère cat), du lieu-dit Sur le Port jusqu'au pont de Longevelle, ensuite 2ème catégorie piscicole jusqu'à l'entrée des sablières à Pont Sur l'Ognon.
Le Scey (2ème cat), du lieu-dit Fagnin jusqu'à la confluence avec l'Ognon.
Le Lauzin (2ème cat), du lieu-dit Bois la Dame jusqu'à la confluence avec l'Ognon.

Plan d'eau et règlement intérieur :

Plan d'eau aux Magny - 1 ha 91 - Réglement affiché sur place.

Garde Particulier :

M. Daniel BOUCON Tel. 03 84 20 12 91

AAPPMA VORAY-SUR-L'OGNON

Coordonnées
2 Rue des Chenevières
70190 BUTHIERS
Lieu de pêche : VORAY-SUR-L'OGNON
tél : 03 81 56 92 46
Président : M. HURTER Albert Portable 06.78.23.93.42.

Cours d'eau et lieux de pêche :

Le Buthiers (1ère cat), du pont de Villers Le Temple jusqu'au lieu-dit Avouaye Dessous à Buthiers, puis de la limite communale Buthiers / Voray jusqu'au lieu dit le Breuil (Bussières) en passant par Geneuille.

La Tournolle (1ère cat), du lieu-dit La Tournolle jusqu'à la limite communale Boulot / Bussières.

L'Ognon (2ème cat), du lieu-dit Morte Jacquot jusqu'au pont de Buthiers puis de la limite communale Voray-Sur-L'Ognon / Buthiers lieu-dit Le Breuil.

Accès personne à mobilité réduite :

•1 ponton à Geneuille
•1 ponton à Buthiers sur l'Ognon